Déposée le 7 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROPILEGUMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOLEGUMES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TROPILEGUMES domicilié(e) CHEMIN DE LA SALETTE, Z.I 2,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 497 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR YANN WAFFLER TROPILEGUMES domicilié(e) CHEMIN DE LA SALETTE, Z.I 2,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TROPILEGUMES SARL - CHEMIN DE LA SALETTE, Z.I 2,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France - SIREN 451497986
MONSIEUR YANN WAFFLER TROPILEGUMES - CHEMIN DE LA SALETTE, Z.I 2,97410 SAINT PIERRE - 97410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, prêt cuit, pasterisés, surgelés et emballes sous sachet et conserve. Sandwiches, pizzas, chips. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, agrumes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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